Chapitre 1. La Souverainété de la micronation
 

Article 1. 

1. La Seigneurie d'Auxilium est une micronation sous la forme d'une "cité état" qui se situe en Charente dans la commune de Cognac, enclavé dans le territoire Français. Elle a pour but de créer du lien social pour les personnes agées et ou handicapées avec des sorties et autres activités de loisirs permettant le maintien cognitif et physiologique de ces personnes. 

2. Equity est la capitale et le siège du Parlement et du Gouvernement d'Auxilium.
 

Article 2. (En cours de modification)

1. Le Drapeau est: 

2. L'armoirie de la nation monarchique est: 

3. L'armoirie personnel du Seigneur est: 

Article 3. 

1. La langue Française est la langue officielle de la micronation. 

2. La fête nationale de la Seigneurie d'Auxiliaum est le 3 Août de chaque année.

Article 4. 

1. La Seigneurie d'Auxilium est une monarchie constitutionnelle héréditaire sur des bases démocratiques et parlementaires. 

2. Le Seigneur Mel Ier est le chef d'état de la Seigneurie cité précédèment. 

3. Le Seigneur commande sa glorieuse Armée et à le pouvoir exécutif.

4. Il est le chef d'état de sa micronation et ne peut en être destitué, seule la mort peut lui ôter sa capacité à gouverner Auxilium.

5. Il ne fait que présider les séances et les débats du Parlement d'Auxilium.
 

Article 5. 

1. A la mort du Seigneur son héritier portera à son tour le poids et les responsabilités qui incombe à chaque Seigneur d'Auxilium. 

2. Son héritier n'est pas encore connu mais il sera déclaré au peuple par décret Seigneurial à sa naissance comme veut la tradition monarchique. 

3. L'héritier est le plus proche parent quelque soit son genre de naissance. Il hérite de la couronne à la mort du Seigneur précédent, en commençant par les descendants, et à défaut d'enfants ou de petits-enfants, les frères puis les neveux, arrière-neveux, oncles, cousins, etc...

Article 6. 

1. Le Parlement d'Auxiliaum, compte en son sein treize membres ayant un mandat de cinq années. Il ne peut y en excéder ce nombre. 

2. Les treize Conseillers Seigneuriaux sont élus par le peuple comme indiqué dans la loi. 

3. La mission des Conseillers est de créer et de proposer des lois au sein du Parlement d'Auxiliaum pour que la nation soit la maison de l'équité. 

4. Le Seigneur d'Auxiliaum soumet aux Conseillers de cet organe son veto si une loi ne lui plait guère.

Article 7. 

1. Auxiliaum reconnait une micronation quand elle signe un traité de reconnaissance mutuelle avec elle. Sans signature de la part de la Seigneurie la reconnaissance est nul.

2. Le Seigneur d'Auxiliaum signe ce document, il peut déléguer la signature à l'un des conseillers qu'il désignera lui même, s'il ne peut le faire.

3. La Seigneurie d'Auxiliaum peut faire partie d'une organisation micronational.

Chapitre II. Les Libertés Individuelles 

Article 8. 

1. Les droits fondamentaux et libertés fondamentales que décrivent la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen sont intouchable par le Parlement Seigneurial. 

2. La nation donne toute son énergie pour que chacun puisse exercer ces droits naturels. 

3. Le Parlement et les autres institutions exercent dans le but de conserver ces libertés. Nul ne peut enlever ou modifier une de ces lois. Seul exception, un danger immédiat et manifeste pour la vie de l'ensemble des institutions et ou des citoyens d'Auxiliaum. 

Article 9. 

1. Toute personne reconnue en tant que "Auxilaumois" par le fait de sa nationalité obtenue, par le fait d'être né sur le territoire de la Seigneurie, par le fait d'avoir l'un de ses parents Auxilaumois, ou pour mérite, à le droit de vote quand elle aura obtenue la majorité. 

2. La majorité est fixée à la dix-huitième années d'une personne dans la Seigneurie. 

Article 10. 

1. La Seigneurie d'Auxiliaum proclame, la liberté d'expression en son sein et reconnait la libre utilisation de celle-ci par toute personne le souhaitant. Cette liberté peut s'exprimer de plusieurs façon : de façon imprimé, pensée, écrite, parlé, informatisé... 

2. Nul ne peut supprimer ou comprimer cette liberté. 

Article 11. 

1. Chaque Homme et chaque Femme a la liberté et l'autorité sur son propre corps. Nul ne peut exercer ou entreprendre des actions quelles quelles soient sans l'autorisation explicite : orale ou écrite, de la personne détentrice de ce droit.
2. L'égalité entre Homme et Femme est appliqué sur tous les aspects de la vie quotidienne de nos citoyens et citoyennes. Dans le monde professionnel, scolaire et dans leur vie personnelle